Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

​En accédant et en utilisant le site web de Le Rayonormand, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation.

2. Utilisation du Site

​Vous vous engagez à ne pas utiliser le site web d'une manière qui pourrait l’endommager, le désactiver, le surcharger ou compromettre son bon fonctionnement.

3. Propriété Intellectuelle

​Le contenu intégral du site internet Lerayonormand.fr est la propriété de Le Rayonormand et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

Vous vous engagez à ne pas exploiter, modifier, reproduire ou distribuer, de quelque manière que ce soit, le contenu de ce site sans autorisation écrite préalable de la part de la société Le Rayonormand.

4. Responsabilités

​Le Rayonormand ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'incapacité à l'utiliser.

Le Rayonormand se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre le site internet à tout moment sans préavis.

5. Modification des CGU

​Le Rayonormand se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

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6. Droit Applicable et Règlement des Litiges

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises par le droit français.

En cas de litige, liés à l’utilisation du site internet ou aux présentes conditions générales d’utilisation, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable.

À défaut, les tribunaux compétents dont dépend le siège social seront saisis.